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Technologie des registres distribués (TRD) / blockchain

Technologie des registres distribués (TRD) / blockchain

La TRD/blockchain ouvre des perspectives prometteuses au secteur financier, à la fois pour développer de nouveaux modèles d’affaires et pour accroître la rentabilité des activités existantes.

Un contrôle accru sur ses propres données grâce à la TRD/blockchain

La TRD/blockchain fonctionne comme un notaire numérique. Toutes les transactions sont vérifiées par de nombreux notaires dans le cadre d’un réseau. Ensuite, les entrées sont enregistrées à l’identique dans différentes banques de données décentralisées. Cette technologie permet donc de transférer entre différentes parties et de gérer directement sur Internet non seulement des informations, mais aussi des valeurs et leur propriété. Il en résulte des avantages considérables: le système fonctionne sans intermédiaires et la distribution des blocs de données assure une meilleure protection contre les attaques extérieures. Les différentes entrées étant liées entre elles, elles ne peuvent plus être manipulées a posteriori.

Saisir les opportunités, relever les défis

La TRD/blockchain est riche d’opportunités pour les banques comme pour leurs clients. Pour les banques, elle réduit les coûts d’identification des clients: les données de ces derniers sont plus rapidement accessibles, d’où des gains d’efficacité en matière d’authentification. Pour les clients, elle renforce les droits dont ils disposent: ils sont seuls propriétaires de leur identité numérique et munis d’un code pour accéder à leurs données et certificats personnels.

Par ailleurs, la tokenisation des actifs ouvre elle aussi des perspectives. Elle consiste à convertir les droits sur un actif en un «jeton» numérique ou «token». Dans ce processus, la TRD/blockchain joue un rôle important. Par rapport à la titrisation courante des actifs, elle présente des avantages décisifs, notamment davantage de transparence, d’efficacité et de sécurité pour tous les acteurs de l’écosystème.

La TRD/blockchain implique toutefois, pour les intermédiaires établis et leurs modèles d’affaires actuels, de relever un défi fondamental: il s’agit pour eux de mettre dans la balance leur savoir-faire en matière financière, leur large base de clientèle et la grande confiance dont ils bénéficient. La situation juridique reste à clarifier sur bien des aspects. La protection des données et la sécurité des transferts d’informations sont des enjeux à ne pas négliger. De même, les questions de responsabilité sont difficiles à trancher, alors qu’il peut être décisif de déterminer à qui est imputable une éventuelle erreur liée à l’utilisation de la TRD/blockchain.

Dans le domaine des cryptomonnaies, qui sont un exemple d’application de la TRD/blockchain, il reste également à clarifier certains points, notamment la classification juridique des cryptomonnaies, leur traitement fiscal, ou encore les exigences techniques et juridiques à respecter pour sécuriser la conservation des codes.

La position de l’ASB

L’ASB continue de s’engager pour favoriser l’innovation dans le domaine de la TRD/blockchain tout en minimisant les risques par des mesures réglementaires. Afin de conserver sa position de leader mondial face à ses concurrents et de favoriser la croissance et la création de valeur sur son territoire, la Suisse doit mettre en place des conditions-cadres optimales.

En novembre 2019, le Conseil fédéral a affirmé vouloir améliorer rapidement la sécurité juridique, ce que nous saluons. Le secteur de la TRD/blockchain se développe à une vitesse fulgurante. En matière législative et réglementaire, la Suisse doit donc conserver autant que possible une approche fondée sur des principes et neutre sur le plan technologique. Nous saluons en outre que les modifications interviennent dans le cadre du dispositif juridique existant et non d’une nouvelle loi spécifiquement dédiée à la TRD ou à la blockchain.

L’ASB entend poursuivre sa coopération étroite et constructive avec les autorités et/ou les associations concernées pour clarifier les questions en suspens et atténuer les risques potentiels.