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Directives

Cette page vous donne accès à toutes les directives en vigueur.
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Prix
Directives concernant le mandat de gestion de fortune (2017)
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3.00
Deuxième édition du Commentaire concernant la Convention relative à l’obligation de diligence des banques (CDB 16)
Directives concernant les placements fiduciaires (2016)
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3.00
Commentaire concernant la Convention relative à l'obligation de diligence des banques (CDB 16)
Convention relative à l’obligation de diligence des banques (CDB 16)
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3.70
Opérations de financement pour des personnes sous curatelle
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Directives concernant l’information des investisseurs sur les produits structurés
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Directives relatives au traitement des avoirs sans contact et en déshérence auprès de banques suisses (Directives Narilo)
Directives concernant l’examen, l’évaluation et le traitement des crédits garantis par gage immobilier
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Directives relatives aux exigences minimales pour les financements hypothécaires
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Directives relatives à l’obligation d’inventaire selon l’art. 24 al. 3 de la loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC)
Recommandations de l’ASB et de la COPMA relatives à la gestion du patrimoine conformément au droit de la protection des mineurs et des adultes
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Recommandations en matière de Business Continuity Management (BCM)
Risques particuliers dans le négoce de titres (Nouvelle édition prévue pour 2017/2018) (2008)
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2.20
Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières
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4.50
Directives visant à garantir l'indépendance de l'analyse financière
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10.00
Traitement de la fausse monnaie, des fausses pièces de monnaie et des faux lingots en métal précieux
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Directives d’attributions concernant le marché des émissions
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3.00
Directive relative aux Notes de débiteurs étrangers
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2.00
Directives applicables à la gestion du risque-pays
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5.00
Convention XIII
de fr
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5.00

Prix hors TVA, hors frais de port et emballage

Risques particuliers dans le négoce de titres:  
à partir de 5000 exemplaires, CHF 2.00 par exemplaire;
à partir de 10000 exemplaires,
  CHF 1.85 par exemplaire,
à partir de 15000 exemplaires, CHF 1.70
 par exemplaire,
à partir de 20000 exemplaires, CHF 1.55 par exemplaire,
à
partir de 50000 exemplaires, CHF 1.30 par exemplaire;
à partir de 100000
exemplaires, CHF 1.10 par exemplaire.